Cam's Animation : Mention légale

1 - Responsable du site :

Cam’s Animation , SAS au capital de 1 000 €

Nom commerciale : Camille Dupre photographie

Siège social : 260 allée des bruyères 07210 Baix

Tél : 07 62 23 61 41

N° RCS Aubenas : 918 988 312

Numéro de T.V.A intra-communautaire : FR05918988312

2 - Directeur de la publication :

Camille DUPRE

Cam’s animation – Présidente de la SAS

Tél : 07 62 23 61 41

Mail : contact@camsanimation.com

3 - Fournisseur d'hébergement du site :

Hostinger International Ltd.

Larnaca, Chypre

61 rue Lordou Vironos, 6023

4 - Propriété intellectuelle :

Le Site est la propriété exclusive de Cam’s Animation, Cam’s animation est titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site.

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L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la SAS Cam’s animation et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse.

L'Utilisateur s'engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de la SAS Cam’s Animation, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.

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5 - Portée des contenus :

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6 - Liens hypertexte

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