Cam’s animation 

Mention légale

1 - Responsable du site : 

Cam’s Animation , SAS au capital de 1 000 €

Nom commerciale : Camille Dupre photographie

Siège social : 260 allée des bruyères 07210 Baix 

Tél : 07 62 23 61 41

N° RCS Aubenas : 918 988 312

Numéro de T.V.A intra-communautaire : FR05918988312


2 - Directeur de la publication :

Camille DUPRE

Cam’s animation – Présidente de la SAS 

Tél : 07 62 23 61 41

Mail : contact@camsanimation.com


3 - Fournisseur d'hébergement du site :

Hostinger International Ltd.

Larnaca, Chypre

61 rue Lordou Vironos, 6023


4 - Propriété intellectuelle :

Le Site est la propriété exclusive de Cam’s Animation,  Cam’s animation est titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site.

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L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la SAS Cam’s animation et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse.

L'Utilisateur s'engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de la SAS Cam’s Animation, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par la SAS Cam’s Animation. 


5 - Portée des contenus :

Les informations communiquées sur le site de la SAS Cam’s animation sont fournies à titre indicatif.  Elles ne sauraient engager la responsabilité de la SAS Cam’s animation. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de la SAS Cam’s Animation ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu'il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d'accéder au Site.


6 - Liens hypertexte

La mise en place de liens hypertextes en direction du Site nécessite l'autorisation expresse et préalable de la SAS Cam’s animation  Il suffit pour cela de nous contacter via le formulaire suivant : Contactez-nous.

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Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil ne doit être transmise par cette boîte aux lettres électronique, mais uniquement par voie postale.

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